Livraison offerte à partir de 50€
Espace Pro

« Vous êtes actuellement connecté au site web http://www.biscuiterie-castellane.com , dont est propriétaire et éditeur la société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON , société par actions simplifiée à associé unique au capital social de 22 867,35 € ayant son siège social 375, Avenue de Passe-Temps, 13400 Aubagne (France) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° B 330 448 721 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le suivant: FR 64 330 448 721 00069.

N° de téléphone : 04 42 01 69 60

Adresse e-mail : infosite[at]lacydon.com

Le directeur de la publication et de la rédaction est Mr Jean Jacques TARPINIAN.

N° de téléphone de l’hébergeur : 09 72 10 10 07

Le site Internet http://www.biscuiterie-castellane.com est hébergé par la société OVH, SAS au capital social de 10 069 020 €, ayant son siège social 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix (France) immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole sous le n° 424 761 419 00045 et dont le numéro de TVA intracommunautaire est le suivant : FR 22 424 761 419.

Droits de Propriété Intellectuelle et Industrielle 

1. Marque 

L’ensemble des signes distinctifs et identifiants la société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON figurant sur ce site appartiennent exclusivement à la société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON.

Notre société attire votre attention sur le fait que les références aux produits, services, marques nous appartenant ne sont pas exhaustives de nos droits.

L'accès au site www.biscuiterie-castellane.com ne confère aucun droit à l’internaute, de quelque nature que ce soit, autre que celui d'en visiter le contenu.

En outre, la mise en ligne du présent site n'emporte pas licence d'utilisation des droits de propriété intellectuelle quels qu’ils soient. Une telle utilisation étant subordonnée au consentement écrit, préalable et exprès du propriétaire des droits.

2. Droit d'auteur / Copyright

Tous les éléments du présent site (textes, photographies, illustrations, logo, icônes, etc.) et toutes les pages du site incluant son architecture propre sont protégés au titre du droit d'auteur et sont la propriété exclusive de la société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON.

Est notamment interdite la reproduction, la représentation, l’adaptation du présent site protégé incluant sans que cela soit limitatif, la présentation d'une des pages (ou extrait) dudit site sur une page web dont la société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON n’est pas éditrice. De même, la mise en place de liens hypertextes vers notre site nécessite l'accord écrit, préalable et exprès de la société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON.

Toute utilisation non autorisée du contenu de notre site pourra faire l'objet de poursuites judiciaires en France comme à l'étranger.

3. Contrefaçon

Toute reproduction ou représentation même partielle ou imitation des éléments protégés appartenant à la société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit, préalable et exprès de la société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité du contrefacteur tant au plan civil que pénal.

4. Copyright 

Tous droits réservés © société BISCUITERIE CONFISERIE DU LACYDON – octobre 2020

Droit applicable – Juridiction

Les présentes mentions légales seront soumises et interprétées conformément au Droit français.

Tout litige non réglé de manière transactionnelle relève de la compétence exclusive des tribunaux français.

Dans l'éventualité où l'une des dispositions des mentions légales serait déclarée nulle ou sans effet, une telle disposition devra être interprétée de manière à refléter au mieux les intentions des parties et les dispositions restantes seront considérées comme applicables de plein droit

Conception et Développement : L'Atelier42